Honoraires de vente ou de recherche de biens* :
Si prix de vente ou net vendeur supérieur à 300 000 euros : 4% TTC (3,33% HT)
Si prix de vente ou net vendeur entre 150 000 et 300 000 euros : 5% TTC (4% HT)
Si prix de vente inférieur à 150 000 euros (forfait) : 6 000 euros TTC (5 000 euros HT)
* sur le prix net vendeur de vente en cas de recherche ou sur le prix net vendeur en cas de vente.
Possibilité d’honoraires au forfait en cas de prix de vente ou net vendeur supérieur à 150 000 euros sur cas exceptionnel et dûment justifié dans le mandat.
Honoraires à charge vendeur dans le cadre du mandat de vente et à charge acquéreur dans le cadre du mandat de recherche.
Pour les recherches : si le bien est vendu via une agence et en absence de partage d’honoraires (inter-agence) : honoraires de la tranche concernée divisés par 2.
Ateliers :
Les bases de l’habitat écologique : 180 € TTC (150 € HT) pour les particuliers, associations et entreprises non assujetties à la TVA // 216 € TTC (180 € HT) les entreprises assujetties à la TVA
Bien préparer son projet d’habitat écologique : 300 € TTC (250 € HT) pour une ou deux personnes // 420 € TTC (350 € HT) pour les groupes (de 3 à 9 personnes), les associations et les entreprises non assujetties à la TVA // 504 € TTC (420 € HT) pour les entreprises assujetties à la TVA
+ Frais de déplacement s’il y a lieu (localisation à moins d’1h30 de Marseille) :
Si hors Marseille accessible en train + vélo : billets de train (+TVA)
Si hors Marseille non accessible en train + vélo, frais kilométriques voiture : 0,666 ct € TTC / km
Consultations (par heure) :
- Particuliers, associations et entreprises non assujetties à la TVA : 75 € TTC (62,5 HT)
- Pour les entreprises assujetties à la TVA : 90 € TTC (75 € HT).
* Avec forfait déplacement de 30 € TTC (25 € HT) si consultation sur Marseille et alentours.