Honoraires de vente ou de recherche de biens (sur le prix net vendeur) :
3,33 % HT, soit 4 % TTC
Honoraires à charge vendeur dans le cadre du mandat de vente et à charge acquéreur dans le cadre du mandat de recherche.
Pour les recherches : si le bien est vendu via une agence et en absence de partage d’honoraires (inter-agence) : honoraires de la tranche concernée divisés par 2.
Ateliers :
Les bases de l’habitat écologique : 180 € TTC (150 € HT) pour les particuliers, associations et entreprises non assujetties à la TVA // 216 € TTC (180 € HT) les entreprises assujetties à la TVA
Bien préparer son projet d’habitat écologique : 300 € TTC (250 € HT) pour une ou deux personnes // 420 € TTC (350 € HT) pour les groupes (de 3 à 9 personnes), les associations et les entreprises non assujetties à la TVA // 504 € TTC (420 € HT) pour les entreprises assujetties à la TVA
+ Frais de déplacement s’il y a lieu (localisation à moins d’1h30 de Marseille) :
Si hors Marseille accessible en train + vélo : billets de train (+TVA)
Si hors Marseille non accessible en train + vélo, frais kilométriques voiture : 0,666 ct € TTC / km
Consultations (par heure) :
- Particuliers, associations et entreprises non assujetties à la TVA : 75 € TTC (62,5 HT)
- Pour les entreprises assujetties à la TVA : 90 € TTC (75 € HT).
* Avec forfait déplacement de 30 € TTC (25 € HT) si consultation sur Marseille et alentours.